Taxes et droits de douanes
Les prix indiqués s’entendent hors taxes, à l’exception des prix concernant les destinations pour un pays membre de l’Union européenne où les taxes sont incluses (T.V.A. au taux français 19,60%). Pour les Etats Unis, la taxe de vente est incluse dans le prix seulement pour les commandes à destination de l'état de New York.
Pour les livraisons internationales au départ de la France (pays d’expédition de la plupart des produits) votre commande peut-être soumise à des taxes et droits de douane à votre charge et relevant de votre responsabilité. Les droits et taxes sont spécifiques à chaque état ou pays et soumis à des changements. Nous vous invitons à vous informer auprès des autorités compétentes de votre pays.
Propriété Intellectuelle
Chic & Branché est une marque enregistrée à l’organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
Le site Chic&branché.com constitue une œuvre de l’esprit au sens du code international de la propriété intellectuelle et à ce titre bénéficie en sa qualité d’auteur d’une œuvre originale, de la protection de la loi.
Toute reproduction ou représentation partielle ou totale sur un quelconque support est interdite.
Ce site et son contenu sont prévus uniquement pour un usage privé et non commercial.
Utilisation du site
En utilisant ce site vous signifiez implicitement votre plein accord avec les modalités, conditions et limites qui régissent ce site, voir : Confidentialité, sécurité, conditions générales et FAQ. Si après en avoir pris connaissance vous n’êtes pas d’accord. Nous vous prions de ne pas employer ce site.
Visiteurs en dehors des États Unis
Notre site et les serveurs qui permettent son fonctionnement dans le monde entier sont situés aux Etats-Unis et se conforment aux lois de l’état de New-York. Les informations que vous nous donnez sont transférées Etats-Unis unis, en visitant notre site vous autorisez ce transfert.
Juridiction
Cet accord d’utilisation et tous litiges relatifs à ce site sont soumis aux lois de l’état de New-York
|